Point n°14 Modification du PLU de Serémange-Erzange Ouverture partielle d’une zone NJ en vue de son engagement (02/07/2026)LT2026-07-08T20:35:12+02:008 juillet 2026|
Point n°13 Délibération fixant les modalités de mise à disposition du projet de modification du PLU au public (02/07/2026)LT2026-07-10T16:56:03+02:008 juillet 2026|
Point n°12 Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation Vacant en remplacement la Taxe sur les Logements Vacants d’Habitation (02/07/2026)LT2026-07-08T20:33:50+02:008 juillet 2026|
Point n°11 Suppression de la régie de recette piscine (02/07/2026)LT2026-07-08T20:32:38+02:008 juillet 2026|
Point n°10 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal (02/07/2026)LT2026-07-08T20:31:54+02:008 juillet 2026|
Point n°9 Modification de la composition de la Commission des Sports (02/07/2026)LT2026-07-08T20:31:20+02:008 juillet 2026|
Point n°8 Création d’un loyer pour le logement situé au-dessus de la salle Jean-Jacques Renaud (02/07/2026)LT2026-07-08T20:30:37+02:008 juillet 2026|
Point n°7 Désignation de 32 membres pour la Commission Communales des Impôts Directs (02/07/2026)LT2026-07-08T20:29:57+02:008 juillet 2026|
Point n°6 Cession d’un logement situé au 05 rue des acacias (02/07/2026)LT2026-07-08T20:29:18+02:008 juillet 2026|